présentation du cabinet

Avocat à Versailles depuis 16 ans et ancien Secrétaire de la Conférence, Maître Clotilde WAGNER a fondé son propre cabinet sur Versailles il y a 12 ans.
Le Cabinet principal est situé au coeur du quartier Saint Louis à Versailles (78), sur l’un des carrés Saint Louis, à proximité de la Gare Rive Gauche, du Palais de Justice et de la Cour d’appel de Versailles.
Afin de favoriser une proximité avec la clientèle, un Cabinet secondaire est ouvert depuis 5 ans à Bazainville (78), commune du pays Houdannais où Maître Clotilde WAGNER peut vous recevoir et qui permet aux membres du Cabinet WAGNER de se rendre rapidement sur les juridictions de Chartres (28), Mantes la Jolie (78) et Rambouillet (78).
Généralistes, les avocats du Cabinet WAGNER peuvent vous assister dans de nombreux domaines du droit, les domaines d’activité essentiels du Cabinet étant présentés sur ce site.
Portée par l’éclectisme de la profession, Maître Clotilde WAGNER a en effet étendu le spectre de ses compétences au fil de l’évolution de sa carrière et des dossiers qui lui étaient confiés.
Maître Clotilde WAGNER travaille en partenariat avec Maître Emilie POIGNON, Avocat à Paris et à Barcelone.
Le Cabinet WAGNER s’est enrichi de la collaboration de Maître Caroline AMIABLEFOUCHÉ, avocat à Versailles, qui apportera son expertise au succès de vos dossiers avec humanité et professionnalisme.
Le Cabinet WAGNER s’engage à vous apporter une expertise et une défense de qualité avec l’assurance de :
➢ Bénéficier d'une écoute constante dans le cadre de relations simples basées sur la communication et la confiance réciproque.
➢ Obtenir des explications claires tout au long de vôtre procédure qui peut être parfois complexe et difficilement intelligible pour un profane.
➢ Privilégier, dès que possible, une résolution amiable de votre litige.
➢ Connaître le coût des prestations du cabinet dès le premier rendez-vous et s’engager en connaissance de cause par la rédaction d’une convention d’honoraires qui cadre notre intervention.

Passionnés et profondément humains, les membres du Cabinet WAGNER s'engagent à mettre toutes leurs compétences et leur ténacité au service de vos intérêts.

N'hésitez pas à nous contacter pour toute consultation que vous pourriez souhaiter.

"La liberté n’est possible que dans un pays où le droit l’emporte sur les passions"

Henri LACORDAIRE

Notre équipe

CLOTILDE WAGNER

Avocat à la cour

Avocat fondateur, installée au Barreau de Versailles depuis 2003, généraliste, passionnée par le droit et la défense des autres, ses domaines de prédilection sont le droit de la famille, le droit du travail et le droit des victimes.

EMILIE POIGNON

Avocat à la cour

Avocat au Barreau de Paris depuis 2008 et au Barreau de Barcelone depuis 2014, généraliste, ses domaines de prédilection sont le droit des affaires, le droit commercial, et la propriété intellectuelle.

Caroline AMIABLE FOUCHÉ

Avocat à la cour

Avocat au Barreau de Versailles depuis 2017, généraliste, ses domaines de prédilection sont le droit des contrats et la responsabilité, les baux d'habitation, le droit de la construction, le droit de la famille et le droit des successions.

Domaines d'activité

Au fil de son expérience professionnelle, Maître Clotilde WAGNER s’est spécialisée dans la défense des salariés.

Si vous êtes salarié, le Cabinet WAGNER peut ainsi vous vous conseiller et vous accompagner pour faire face à l'ensemble des difficultés que vous pouvez rencontrer avec votre employeur lors de la signature ou de l'exécution de votre contrat de travail ou dans le cadre de votre protection fonctionnelle.

Les litiges apparaissant surtout lors de la rupture des relations contractuelles, Maître Clotilde WAGNER peut également vous représenter lors de :

• la négociation de votre départ, tant dans le cadre d'une transaction que d'une rupture conventionnelle.
• votre licenciement pour motif économique.
• votre licenciement pour motif personnel (pour insuffisance professionnelle, faute grave ou faute lourde).
• votre licenciement pour inaptitude.
• la prise d'acte de la rupture aux torts exclusifs de l'employeur.
• la résolution judiciaire de votre contrat de travail.

Maître Clotilde WAGNER privilégie toujours les transactions, une résolution amiable des litiges étant toujours plus sereine, plus rapide et moins couteuse.

Le Cabinet recherchera la stratégie la plus adéquate afin que le mode de transaction mis en place soit le plus avantageux pour le salarié d’un point de vue financier, fiscal et concernant ses indemnités POLE EMPLOI.

Maître Clotilde WAGNER fait souvent le choix, en accord avec les clients, de saisir rapidement le Conseil des Prud'hommes afin de faire courir les délais d'audiencement et d’engager rapidement un processus de négociation plus favorable aux salariés.

Le Cabinet est également compétent pour vous assister devant le Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale (TASS) si vous avez subi un accident du travail ou une maladie professionnelle en raison de la méconnaissance par votre employeur des règles de sécurité. Faire reconnaître la faute inexcusable de votre employeur dans la survenance de votre accident vous permettra d'obtenir une rente majorée et la réparation intégrale de votre préjudice corporel.


"Entre le fort et le faible, entre le riche et le pauvre, entre le maître et le serviteur, c’est la liberté qui opprime, c’est la loi qui affranchit"

Henri LACORDAIRE

Le droit de la famille, dit plus généralement le droit des personnes, est un domaine du droit qui demande technicité et humanité.

Alliant écoute et savoir-faire, Maître Clotilde WAGNER vous conseillera ou vous représentera au mieux devant le tribunal compétent dans l’ensemble des procédures suivantes :

• Divorce (par consentement mutuel, pour altération définitive du lien conjugal, ou pour faute).
• Liquidation de régime matrimonial en cours de divorce ou après divorce devant le Notaire ou devant le Juge aux Affaires Familiales.
• Fixation des droits respectifs des parents concubins ou pacsés devant le Juge aux Affaires Familiales.
• Sortie d’indivision pour les concubins ou les pacsés devant le Notaire ou devant le Juge aux Affaires Familiales.
• Séparation de corps devant le Juge aux Affaires Familiales.
• Contribution aux charges du mariage devant le Juge aux Affaires Familiales.
• Succession devant le Notaire ou devant le Tribunal de Grande Instance.
• Adoption simple ou adoption plénière devant le Tribunal de Grande Instance.
• Changement de nom ou de prénom pour motif ou intérêt légitime auprès du Garde des Sceaux, le Procureur de la République ou devant le Juge aux Affaires Familiales.

Le Cabinet WAGNER a une large expertise en matière de divorce où il convient de maîtriser tant les enjeux humains (choix de la fixation de la résidence des enfants) que financiers (pension alimentaire pendant la procédure, prestation compensatoire lors du prononcé du divorce, contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants, liquidation des régimes matrimoniaux, ... etc).
En fonction des situations propres à chacun, ces procédures peuvent être amiables ou contentieuses mais, autant que faire se peut, Maître Clotilde WAGNER œuvre toujours à privilégier les issues amiables plus rapides et plus favorables aux parties et à leurs enfants.


"On ne peut bien gouverner sa famille qu’en donnant l’exemple"

CONFUCIUS

Le Cabinet WAGNER assiste et conseille au quotidien une clientèle de PME et de start-up du web en droit commercial, droit des sociétés et droit des affaires.
Dans ce cadre, le Cabinet WAGNER vous accompagne au quotidien pour gérer les questions juridiques liées à votre activité commerciale en droit des affaires et vous offre une sécurisation juridique visant à éviter les litiges et les impaires.

A cette fin, le Cabinet WAGNER est notamment compétent pour :

• Gérer votre cession de fonds de commerce.
• Constituer tout type de société (rédaction de statuts et pactes d’associé).
• Vous conseiller et rédiger vos actes en droit des sociétés.
• Rédiger vos conditions générales de vente ou d’utilisation ainsi que les mentions légales obligatoires de votre site Internet.
• Effectuer les recherches d’antériorité et déposer votre marque et/ou votre logo auprès de l’INPI.
• Rédiger vos contrats commerciaux afin de sécuriser votre activité vis à vis de vos partenaires commerciaux et de vos clients.
• Apporter conseils et assistance dans le cadre de vos opérations marketing dans le respect du droit de la consommation sur internet.
Le Cabinet WAGNER gère également tout précontentieux ou contentieux des affaires notamment en cas d’impayés ou de litiges commerciaux liés à une inexécution contractuelle.
En cas de litige, le Cabinet WAGNER recherchera avant tout une issue amiable à celui-ci afin de le clore rapidement et de préserver l’image de votre société vis à vis de vos clients et de vos partenaires.
Le Cabinet WAGNER intervient devant le Tribunal de Commerce de Versailles mais également devant les Tribunaux de Commerce de Paris et des juridictions limitrophes ainsi que devant les Cours d’appels compétentes.


"Un habile homme dans les affaires est instruit, prudent et actif : si l’un de ces trois mérites lui manque, il n’est point habile"

VOLTAIRE

Pénaliste d’origine et ancienne collaboratrice de Maître Jean-Yves LIÉNARD (2003- 2005), Maître Clotilde WAGNER vous assiste efficacement en matière pénale que vous soyez poursuivi pour des faits de nature délictuelle ou criminelle.

• Instruction judiciaire devant un Juge d’Instruction :
Si vous êtes mis en examen ou témoin assisté, Maître Clotilde WAGNER vous représentera pendant tous les actes de la procédure et vous livrera les éléments du dossier afin d’organiser au mieux le principe de votre défense.
En cas de détention provisoire, Maître Clotilde WAGNER sera en contact permanent avec les membres de votre famille afin de les informer sur les ressorts de la procédure dans le respect du secret de l’instruction.
Maître Clotilde WAGNER s'efforcera d’humaniser un processus judiciaire souvent long et compliqué pour les justiciables.

• Audience devant le Tribunal Correctionnel ou devant la Cour d’assises :
Ancien Secrétaire de la Conférence et coutumière des prétoires, Maître Clotilde WAGNER peut vous défendre efficacement devant le Tribunal Correctionnel ou devant la Cour d’assises afin d’obtenir votre relaxe, votre acquittement ou, plus souvent, une peine minorée au regard des éléments à décharge de votre dossier, votre personnalité et votre histoire personnelle.

• Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité :
L’assistance d’un avocat est obligatoire dans cette procédure alternative qui vous permet d’éviter de comparaître devant le Tribunal Correctionnel. Dans ce type de procédure, Maître Clotilde WAGNER pourra recueillir en amont la peine proposée par le Procureur de la République afin de vous en faire part avant l’audience et d’initier, si besoin, une négociation avec le Parquet.


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"Le bon juge condamne le crime sans haïr le criminel"

SÉNÈQUE

Si vous êtes victime, Maître Clotilde WAGNER peut vous défendre afin d'obtenir la réparation de votre préjudice tant devant les juridictions pénales que devant les juridictions civiles, et notamment devant :

• Le Juge d'Instruction (en se constituant partie civile dans une instruction en cours ou en déposant une plainte avec constitution de partie civile devant le Doyen des Juges d'Instruction).
• Le Tribunal Correctionnel (en se constituant partie civile ou en déposant une citation directe).
• La Cour d'assises (dans le prolongement d'une instruction criminelle).
• La Commission d'Indemnisation des Victimes d'Infraction (CIVI) si vous avez été victime d'un viol, d'un acte de terrorisme ou si l'infraction dont vous avez été victime a engendré pour vous une ITT de plus de 30 jours ou une IPP d'au moins 1%.
• Le Tribunal de Grande Instance (TGI) en l'absence d'infraction pénale (référé- expertise pour permettre de quantifier poste par poste votre préjudice puis saisine au fond pour obtenir la liquidation de votre préjudice).
• Le Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale (TASS) dans l’hypothèse d’un accident corporel survenu sur votre lieu de travail en raison de la faute inexcusable de votre employeur qui aurait failli à son obligation de sécurité.

En matière médicale, le Cabinet WAGNER est également apte à vous assister devant :

• Les Commissions de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux (CCI – ONIAM).
• Le Tribunal Administratif.
• Le Conseil de l’Ordre des Médecins.

Le Cabinet WAGNER vous assistera à chaque étape de ces procédures qui sont souvent longues et douloureuses.
Maître Clotilde WAGNER travaille en collaboration avec des médecins-conseil de l’ANAMEVA, médecins spécialisés dans la défense des victimes qui évalueront votre préjudice corporel avant toute action et seront à vos côtés lors des expertises.
Maître Clotilde WAGNER vous accompagnera et vous soutiendra tout au long de votre procédure.
L’objectif sera de faire en sorte que vous vous sentiez reconnu en votre qualité de victime et que vous obteniez, en fin de procédure, la réparation intégrale du préjudice que vous avez subi.


"Dans la plupart des cultures, on est coupable d'être une victime"

Boris CYRULNIK

Le Cabinet WAGNER est le conseil habituel d’agences immobilières ou de bailleurs professionnels.
Si vous êtes propriétaires ou locataires, le Cabinet WAGNER peut ainsi vous assister pour toutes questions ou litiges en la matière.
En amont, le Cabinet WAGNER peut se charger de vous conseiller afin que vos relations contractuelles en matière immobilière soient sécurisées au mieux.
En matière commerciale, le Cabinet WAGNER est compétent pour assurer la cession de votre fonds de commerce, que vous soyez vendeur ou acheteur du fonds.
En cas de litige, le Cabinet WAGNER peut vous représenter devant les juridictions compétentes, notamment auprès du Tribunal d’Instance en cas d’impayés ou auprès du Tribunal administratif pour obtenir la condamnation de l’Etat si vous avez été exposé au refus du Préfet de vous accorder le concours de la force publique.


"Point de propriété sans liberté, point de liberté sans sureté"

Pierre DUPONT DE NEMOURS

Maître Clotilde WAGNER pratique intensivement le Droit des étrangers depuis 2007.
Le Cabinet WAGNER peut ainsi vous offrir son expertise dans le cadre de vos demandes de titre de séjour qu’il s’agisse d’un changement de statut, d’une demande de régularisation par le travail ou en raison de votre vie privée et familiale.
Maître Clotilde WAGNER vous accompagnera également si vous souhaitez solliciter la nationalité française par naturalisation ou si vous envisagez de formuler une demande de regroupement familial pour un ou plusieurs des membres de votre famille restée à l’étranger.
En cas de refus de l’administration compétente, le Cabinet WAGNER se chargera de formuler un recours devant les juridictions compétentes, à savoir les Tribunaux Administratifs ou les Cours Administratives d’Appel.
Tout au long de la procédure, Maître Clotilde WAGNER vous apportera des explications claires sur les chances de succès, les étapes et les délais de votre action.
A l’écoute, Maître Clotilde WAGNER s’efforcera de vous questionner afin de réunir l’ensemble des documents nécessaires au soutien de votre défense et mettre tout en œuvre pour obtenir votre régularisation et votre droit de vivre dignement en FRANCE.
Le droit des étrangers est un domaine où la loi est assez restrictive mais où la jurisprudence essentiellement issue de celle de la CEDH est très riche.
Dès lors, il est fortement conseillé de s’octroyer le concours d’un avocat.
Dans cette matière particulière, Maître Clotilde WAGNER accepte d’intervenir au titre de l’aide juridictionnelle.


"Le peuple français est né d’une mère chrétienne et d’un père inconnu. Je dis père inconnu parce que la France est et a toujours été une nation d’immigrants"

André FROSSARD

Le Cabinet WAGNER pratique la propriété littéraire et artistique.
Le Cabinet WAGNER peut ainsi vous conseiller ou se charger de la négociation ou de la rédaction des contrats des acteurs de la création.
En matière contentieuse, le Cabinet WAGNER peut vous assister en cas de violation de droits d’auteur ou de droits voisins, de plagiat, de contrefaçon, de concurrence déloyale ou de parasitisme.
Plus spécifiquement, le Cabinet WAGNER intervient dans les domaines suivants :

• Droit à l’image : 
- Négociation et rédaction de contrats d’autorisation d’exploitation ou de cession de droits.
- Conseil et contentieux en matière d’atteinte de droit à l’image

• Droit de l’Internet et du commerce électronique :
- Mise en conformité des sites Internet avec les dispositions légales.
- Rédaction des mentions légales et des conditions générales de vente des sites d’e-commerce.
- Action en contrefaçon, concurrence déloyale ou parasitisme.

• Droit de la musique :
- Négociation et rédaction de contrats d'artiste, de préférence éditoriale, de management, d'édition, de diffusion en ligne, de production, ... etc
- Conseil et contentieux en cas de rupture de contrat et action en contrefaçon.

Le Cabinet WAGNER privilégiera le règlement à l'amiable des litiges par la médiation et l'arbitrage mais, si aucun accord n’est possible, le Cabinet WAGNER mettra tout en œuvre pour assurer au mieux la défense de vos intérêts devant les tribunaux compétents.


"Le fou copie l’artiste et l’artiste ressemble au fou"

André MALRAUX

NOS HONORAIRES

Maître Clotilde WAGNER pratique des honoraires qui varient en fonction de la complexité du litige et des facultés contributives du client.
Dès le premier rendez-vous, le coût de notre prestation vous sera communiqué en toute transparence et de manière claire.
Selon le choix du client et la nature du dossier, des honoraires variables en fonction du temps passé (taux horaire à hauteur de 200 euros HT de l’heure) ou des honoraires fixes au forfait vous seront proposés.
Pour les particuliers, le Cabinet WAGNER applique généralement un forfait fixe qui permet au client de connaître à l’avance le coût exact de la procédure qu’il engage.
Pour certains types de litiges tels que les procédures prud’homales ou en réparation du préjudice corporel, un honoraire en fonction du résultat obtenu peut également être envisagé.
Si besoin, le Cabinet WAGNER facilite sans difficulté et sans frais les paiements en plusieurs échéances afin de vous permettre de régler peu à peu nos honoraires au fil de l’évolution du litige et de nos diligences.
Quel que soit le litige, le Cabinet WAGNER rédigera une convention d’honoraires qui encadrera l’accord intervenu entre l’avocat et le client sur la rémunération du Cabinet, et ce d’une manière très précise qui évitera tout litige ou discussion ultérieure à ce sujet.
Ainsi, avocat et client pourront concentrer toute leur énergie sur la seule réussite de la procédure conjointement engagée.

“Le prix s’oublie, la qualité reste.”
Proverbe français

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